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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée
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BIOEMULCIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOEMULCIDE
SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96623919
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque BIOEMULCIDE

Déposée le 2 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOEMULCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée domicilié(e) 29, rue Delizy, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 743 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard JOSSET Société SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée) - France.

La marque BIOEMULCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEMULCIDE est expirée depuis le 2 mai 2006.

SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée a également déposé les autres marques suivantes : EXFOGREEN , EXFOSEA


SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée) Société Anonyme - 29, rue Delizy, 93500 PANTIN - France - SIREN 316743095


Monsieur Gérard JOSSET Société SOLABIA (Société la Biochimie Appliquée) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Produits issus de la synthèse enzymatique, destinés à l'Industrie